Rédaction :
Benjamin Maire : benjamin.maire@cecifoot-france.fr
Kareen Sontag : k.sontag@handisport.org
Administration du site :
Benjamin Maire : benjamin.maire@cecifoot-france.fr
CRÉDITS & HÉBERGEMENT
Développement & maintenance :
Kareen Sontag : k.sontag@handisport.org
Benjamin Maire : benjamin.maire@cecifoot-france.fr
Hébergeur : Ionos
INFORMATIONS MISES À DISPOSITION
Le contenu mis à disposition sur le présent site est fourni à titre informatif. L’existence d’un lien du site de la Commission Sportive Cécifoot vers un autre site ne constitue pas une validation de ce site ou de son contenu.
Réciproquement, le site https://cecifoot-france.fr peut, à son insu, avoir été relié à d’autres sites par le biais de liens hypermédia. La Commission Sportive Cécifoot décline toute responsabilité pour les informations présentées sur ces autres sites. Il appartient à l’internaute d’utiliser ces informations avec discernement et esprit critique. La responsabilité de la Commission Sportive Cécifootne saurait être engagée quant aux informations, opinions et recommandations formulées par ces tiers.
LOI INFORMATIQUE ET LIBERTÉS
Les informations personnelles pouvant être recueillies sur ce site font l’objet d’un traitement informatisé. Conformément aux articles 39 et suivants de la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978 modifiée, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent. Ces droits peuvent être exercés directement par courrier ou par e-mail.
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET INDUSTRIELLE
Le site https://cecifoot-france.fr est la propriété exclusive de la Fédération Française Handisport. L’ensemble de son contenu et notamment les textes, visuels, campagnes de communication et marques présents sur ce site sont la propriété de leurs détenteurs respectifs et sont protégés par les droits d’auteurs.
En toute hypothèse, toute utilisation ou reproduction du site https://cecifoot-france.fr ou de son contenu devra faire l’objet d’une demande écrite auprès de la Fédération Française Handisport.
En toute hypothèse, une reproduction autorisée par la Fédération Française Handisport devra porter la mention « Copyright Fédération Française Handisport » ou toute celle qui serait alors spécifiée.
Les marques et logos contenus sur le site https://cecifoot-france.fr sont la propriété exclusive de la Fédération Française Handisport et de la Commission Sportive Cécifoot ou de ses partenaires. Leur utilisation, reproduction, diffusion à quelque titre que ce soit est interdite sans l’autorisation expresse de leur propriétaire.
Les photographies reproduites sur le site https://cecifoot-france.fr ne pourront être reproduites, utilisées ou diffusées sans l’accord de leurs propriétaires, auteurs mais également des personnes éventuellement représentées.
À ce titre, ces éléments, leurs diffusions et rediffusions, partielle ou totale est interdite conformément aux dispositions de l’article L 122-4 du Code de la propriété intellectuelle. Toute personne y procédant sans pouvoir justifier d’une autorisation préalable et expresse du détenteur de ces droits encourt les peines relatives au délit de contrefaçon prévues aux articles L 335-2 et suivant du Code de la propriété intellectuelle.